Conseil municipal d’avril 2016

Voilà l’ordre du jour du Conseil Municipal qui vient de se terminer

  1. Élection du secrétaire de séance.
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mars 2016.
  3. Vote des budgets primitifs 2016 et affectation du résultat (documents
    joints)
  4. Budget d’Alimentation en eau potable : Admission en non-valeur.
  5. Bail avec la DDT
  6. Transfert de propriété d’un bâtiment préfabriqué de l’école
  7. Raccordement au réseau d’éclairage public d’un abris bus
  8. Conventions de participation en Santé et Prévoyance avec le CDG 31
  9. Convention d’occupation d’un jardin familial avec l’association Système d’Echange Local (SEL)